
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Elections
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Travail : Conseils de prud'hommes : - élections : organisation générale 1804-1907, listes électorales 1806-1929 - séances : registres 1835
ELECTIONS PROFESSIONNELLES
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1991.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
CONSEIL DE PRUD'HOMMES : - Elections : convocation des électeurs : . section "Bonneterie, guimperie, bas, tulle" : arrêté du maire, listes nominatives 1811, 1835-1849, 1859, 1865, 1870, 1874 . section "Dorure, rubans, passementerie" : arrêté du maire, listes nominatives 1811, 1834, 1844, 1868, 1874 . section "Chapellerie" : listes nominatives, affiches, arrêtés du maire 1811-1812, 1846, 1865, 1874 . section "Teinturerie" : listes nominatives 1874
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes