1758W/1-1758W/193
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'occupation du sol accordées en 1991 : permis de construire dits administratifs, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.
Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de Construire Administratif
390/1991 48 rue P. Baizet 69009.
391/1991 15 rue Creuzet 69007.
392/1991 43 crs Gl Giraud 69001 ; modificatif 521/1993
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires