2732W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2008

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-65

Date

2008-2017

Importance matérielle

9,6 ml

Origine

Versement du service de l'ubanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 14/02/2019.

Présentation du contenu

  • 1-64 : dossiers de déclarations préalables (2008-2017)
  • 65 : recours gracieux (2008-2009)

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable, sauf 2732W/65 communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Notes

Contient parfois, en lien avec le dossier de DP, des dossiers de transferts (dossiers T).

Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-64

Déclarations préalables : dossiers 2008/328 à 2008/359.

Cote/Cotes extrêmes

2732W/13

Date

2008-2009

Présentation du contenu

2008/328 : 21 cours d'Herbouville (2008).
2008/330 : 20 rue Constantine (2008).
2008/331 : 25 rue Lalande (2008).
2008/332 : 13 rue de Fos-sur-Mer (2008).
2008/333 : 135 rue Joliot Curie (2008).
2008/335 : 8 rue Général Gouraud (2008).
2008/336 : 250 rue Garibaldi (2008-2009).
2008/337 : 37 cours Franklin Roosevelt (2008-2009).
2008/338 : 60 rue François Génin (2008).
2008/339 : 24-26 rue Gabriel Sarrazin (2008).
2008/340 : 3 quai Jules Courmont (2008-2009).
2008/341 : 9 rue de l'Epée (2008).
2008/342 : 27 rue Lamartine (2008).
2008/343 : 123 rue Bugeaud (2008).
2008/344 : 13 rue François Dauphin (2008).
2008/345 : 27 rue Président Edouard Herriot (2008).
2008/347 : 9 rue Florent (2008).
2008/349 : 103 Grande rue de la Guillotière (2008).
2008/350 : 32 rue des Docks (2008).
2008/351 : 166 rue de Créqui (2008).
2008/352 : 16 bis rue Louis Cézard (2008).
2008/353 : 8 rue Maurice Bellemain (2008).
2008/354 : 28/30 route de Genas (2008).
2008/358 : 21 bis rue Jules Valensaut (2008).
2008/359 : 223 avenue Félix Faure (2008).

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés typologiques