1864W/1-1864W/78
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction des Etudes et Techniques Urbaines
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Conduite d'opérations d'aménagement d'espaces publics.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Conduites d'opérations d'aménagement d'espaces publics.
4ème arrondissement. Jardin du Clos Carret. Aménagement.
Données capitalisées :
- Historique : procès-verbaux de constat, contrat de vente, correspondance (1999-2001).
- Cartographie : plans (1999).
- Conseils municipal et de communauté : délibérations, rapports, conventions (1998-2001).
Achats :
- Contrat d'artiste : certificat d'admission, bon de commande, fiches de renseignements, ordres de service (2000-2002).
- Marché de maîtrise d'oeuvre : décompte général définitif, bons de commande, règlements, ordres de service (2001-2002).
- Travaux : dossiers de marché (2000-2002).
Communication :
- Signalétique : correspondance (2000).
- Médias : coupures de presse (2000-2001).
- Inauguration : rapport (2002).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires