
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réglementation du logement. Changement d'affectation d'un local d'habitation. Dossiers "transformation" n° 5878 à 5904 : enquête, arrêté préfectoral, plans, correspondance (35 Grande rue de la Croix-Rousse, 12 rue Camille, 13 rue Trion, 78 av. de Saxe, 39 quai Arloing, 8 quai Gal Sarrail, 17 C rue des Noyers, 31 rue V. Hugo, 51 quai St-Vincent, 7 av. Lacassagne, 91 rue P. Audry, 5 av. de Birmingham, 29 rue H. Barbusse, 54 crs Gambetta, 2 rue Belfort, 224 av. P. Santy, 22 rue R. Salengro, 15 rue Godefroy, 23 rue V. Sardou, 59 rue Rabelais, 10 av. de Ménival, 10 rue T. Garnier, 71 rue de la République, 104 rue Mazenod, 334 D Balmont Ouest - la Duchère, 9 rue Cdt Pégoud, 48 bis rue Cdt Charcot).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires