1841W/1-1841W/460
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réglementation du logement. Changement d'affectation d'un local d'habitation. Dossiers "transformation" n° 1198 à 1226 : enquête, arrêté préfectoral, plans, correspondance (angle rue Duguesclin et rue de Bonnel, 194 rue P. Bert, 19 rue Godeffroy, 12 rue J. Soulary, 147 av. F. Faure, 80 av. S. Appolinaire, 32 rue du Mail, 75 rue de l'Abondance, 10 rue Ozanam, 29 rue d'Anvers, 107 rue Marietton, 59 crs Gambetta, 281 crs Lafayette, 2 rue L. Carle, 162 rue des Culattes, 21 rue Denfert-Rochereau, 64 rue Boileau, 54-109 av. de Saxe, 139 av. Berthelot, 69 rue de St-Cyr, 1 ch. des Contrebandiers, 30 rue Chazières, 12-68 bis crs H. Vitton, 10 rue de Marignan, 144 ch. de St-Priest, 67 montée de la Grande Côte, 41 rue de la Madeleine, 5 rue Perrod).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires