1475W/1-1475W/83
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1984 : permis de construire, permis de démolir, clôtures, ouvertures de chantier, affaires diverses, exemptions, infractions au Code de l'Urbanisme, correspondance.
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1156 WP
Date d’arrivée approximative : 1994
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- Permis de construire 1984
484/1984 : 23 rue Juiverie 69005 (1984-1986)
487/1984 : 46 cours Eugénie 69003 (1984-1985)
- Clôtures 1984
2/1984 : 21 rue du Bois de la Caille 69004 (1984-1985)
3/1984 : 93 Grande rue de la Croix-Rousse 69004 (1984-1985)
4/1984 : 146 bis rue Pierre Valdo 69005 (1984-1987).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires