2409WP/1-2409WP/243
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction du Développement territorial
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Mission territoriale des Pentes de la Croix-Rousse : dossiers thématiques, plans (1989-2010).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Contrat Local de Sécurité. Problème particuliers sur l'arrondissement, bailleurs sociaux, observatoire de la délinquance et de la sécurité, groupe local de sécurité, projet, préfiguration : rapports, contrat et avenants, plan de mandat, comptes rendus de réunion, cartographie, liste des incidents recensés, convention de gestion de proximité, accord cadre entre l'état et l'UNFOHLM, notes, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires