Aide à la recherche

1C/2000-1C/3999

Déplier tous les niveaux

Complément du titre

Monographies imprimées : tranche 1 : 1 à 299 999 : inférieur à 25 cm de hauteur (hors brochures)

Certificat d'urbanisme. Permis de construire Déclaration préalable de travaux, lotissements, divers modes d'utilisation du sol, taxe locale d'équipement

Cote/Cotes extrêmes

1C/3958

Langue des unités documentaires

Français

Lieu de publication, production et/ou distribution

Paris

Nom d’éditeur, producteur et/ou distributeur

JOURNAUX OFFICIELS

Date de publication, production et/ou distribution

1972

Conditions d'accès

Communicable

Pagination

XVI-665 p.

Composition du matériau

Papier

Notes sur la zone de la description matérielle

FR SAFIG 20031001

Mots clés matières

Travaux et projets d'urbanisme, Construction bâtiment (conditions économiques et juridiques)

Mots clés typologiques

ouvrage imprimé