1001II/1-1001II/179
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Donateurs multiples
Type d'entrée : Don
Présentation du contenu
Travaux scientifiques et/ou universitaires, littérature grise remis à titre de don aux Archives municipales de Lyon à partir de 2002.
Conditions d'accès
NC Sur demande auprès du personnel
Archives privées
Notes
Notes communicabilité : Sur autorisation du producteur pendant un délai déterminé ou librement communicable selon les conditions de communication stipulées dans la lettre d'intention de don.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Origine
Histoire de la conservation
Base de donnée réalisée par M. Claude Mermet dans le cadre de ses recherches pour sa thèse. Remise aux Archives municipales dans le cadre d'un contrat de dépôt signé le 20 septembre 2002.
Présentation du contenu
Base de données issue du dépouillement des rôles des contributions révolutionnaires.
Pièce jointe : notice explicative (12 septembre 2002)
Langue des unités documentaires
Bibliographie
Dea d'histoire moderne et contemporaine de Claude MERMET intitulé : " Ebauche d'une étude sur la fiscalité lyonnaise de 1790 à 1793 à partir du fonds des Archives Municipales de Lyon et de la série L des Archives Départementales du Rhône", sous la direction de J.P. Gutton, Université Lumière, septembre 1999, 74 pages. (Lyon, Archives municipales II 334)
Notes
Document réservé à une consultation interne du personnel des Archives qui pourra éventuellement en faire usage pour répondre à des demandes ponctuelles des chercheurs. Toute demande de consultation par le public sera soumise à l'autorisation du déposant (contrat de dépôt signé le 20/09/2002 et engageant les les deux parties jusqu'à fin décembre 2003).
Mots clés matières