57WP/1-57WP/11
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Electrocomptabilité - 4B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Comptabilité : traitements du personnel municipal : Enquête publique de recensement des agents municipaux 1950 Changements dans les carrières avec effet sur les traitements 1947-1951 Agents ayant cessé leurs fonctions entre 1948 et 1950 Maintien en fonctions d'agents retraités 1948-1949 Rémunération des agents grévistes 1947-1951 Opérations de reclassement, versements complémentaires (indemnités, allocations, primes, acompte sur le reclassement) 1947-1950 Impôt retenu à la source 1949 Contributions versées pour les retraites 1946-1952 Personnel municipal : élections aux conseils du personnel et de discipline 1947-1948
FINANCES - 3D
Date d’arrivée approximative : 1954
Note sur le classement : Classé en septembre 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
COMPTABILITE : - Affiliation du personnel municipal à une caisse de retraites : agents affiliés à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (C.N.R.A.C.L.) : agents titulaires ayant cessé leurs fonctions en 1948 : dossiers individuels classés dans l'ordre alphabétique des noms : bordereau nominatif des dits agents, questionnaires pour le mandatement des traitements, notes de service, états des changements, cartes perforées, copies d'arrêtés du maire, états des comptes, bulletin de paie, certificat 1946-1948
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes