5WP/1-5WP/224
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Mairie de Saint-Rambert-l'Ile-Barbe
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Archives de Saint Rambert l'Ile Barbe : Administration de la commune jusqu'en 1964
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1995.
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifée)
Archives publiques
Bibliographie
INVENTAIRE PARTIEL DES ARCHIVES PAR ELISABETH BENAMOU .- 1987
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
SAINT-RAMBERT-L'ILE BARBE : finances de la commune : revenus : taxes et droits divers : - taxes sur les chiens, pianos et domestiques : correspondance, textes officiels, listes nominatives, notices individuelles 1929-1962 ; - taxes communales sur le revenu net des propriétés bâties et non-bâties, sur les locaux professionnels, sur l'enlèvement des ordures ménagères, sur le chauffage par le gaz et l'électricité, sur le déversement des égouts, sur la publicité, sur les ventes en gros et au détail, sur la taxe d'habitation : correspondance, textes officiels 1921-1961 ; - taxe sur les billards : liste nominative, registre 1871 ; - droit de place : registre 1954-1963 - droits d'expédition et de législation : correspondance, textes officiels, statistiques 1941-1950
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières