2328W/1-2328W/259
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme déposées en 2001 : déclarations de travaux, consultations préalables, certificats d'urbanisme, déclaration de division, permis de démolir.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Déclarations de travaux 2001
764/2001 : 36 quai St-Vincent
765/2001 : 10 rue de la Muette
766/2001 : 32 av. F. Faure
767/2001 : 85 quai Pierre Scize
768/2001 : 4 rue des Trois Maisons
769/2001 : 9 rue des Monts d'or
770/2001 : 9 rue du Plat.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires