1901W/1-1901W/248
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1996
507/1996 : Lycée Ampère, 29 rue de la Bourse 69002 (1996-1997)
508/1996 : 42-54 rue du Dauphiné 69003, modificatif 408/1993 (1993-1996)
509/1996 : 11 rue Cyrano 69003, permis de démolir 128/1996 (1996)
510/1996 : Prison Saint-Joseph, 12 quai Perrache 69002 (1996-1997)
511/1996 : 26 rue Littré 69009 (1996-1997)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires