732WP/1-732WP/82
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00566
Versant ou donateur : Régie des biens communaux - 3B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Régie des biens communaux : Palais des Arts, immeubles démolis, groupe Jean Macé, quartier Grolée, îles de Crépieux la pape, gestion ; immeubles et terrains, acquisitions, locations, éviction, relogement ; assurances, réglement des sinistres, résiliation des polices (1853-1971).
FINANCES ET COMPTABILITE - 3D
Note sur le classement : Classé en 1997.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
BIENS COMMUNAUX : immeubles : location, éviction des locataires, indemnisation : correspondance, textes officiels, baux, certificats administratifs, conventions, rapports (1960-1963)
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes