476 WP

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Cote/Cotes extrêmes

476WP/1-476WP/148

Date

1791-1938

Importance matérielle

178

Origine

Service chargé des bâtiments communaux

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service chargé des bâtiments communaux

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Groupes scolaires, écoles maternelles : acquisitions de propriétés, projet, construction, agrandissement, travaux : dossiers, devis, baux, soumission, titres de propriété, adjudication, mémoires, plans, comptes de travaux, correspondances 1791-1928 Groupes scolaires, salles d'asiles, écoles maternelles, locaux et bâtiments scolaires : construction, entretien, réparation, mobilier et fournitures : dossiers, plans, mémoires, correspondances, documents comptables 1832-1920 a reprendre

BATIMENTS COMMUNAUX

Date d'arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1992

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Bibliographie

répertoire manuscrit du classement thématique

476WP/22/2

Cote/Cotes extrêmes

476WP/22/2

Date

1878-1885

Présentation du contenu

ECOLE : - Groupe scolaire : Rue de l'Ordre, Rue Gabillot, troisième arrondissement : règlement de mitoyenneté entre la ville de Lyon et Messieurs Dupuis et Courbis, acquisition par la ville de terrains appartenant à Messieurs Gabillot, acquisition par la ville des droits des Hospices Civils de Lyon et des Petites Soeurs des Pauvres sur le Ruisseau de la Rize : actes de cession de mitoyenneté, mandats de paiement, correspondance, plans, acte de vente, procès verbaux d'enquête d'utilité publique, affiches, arrêtés, traité, acte d'échange, délibérations du Conseil Municipal, soumissions, devis 1878-1885

Langue des unités documentaires

Français