1814W/1-1814W/269
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Internat du Serverin
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Fonctionnement : administration générale, biens mobiliers et immobiliers, comptabilité, gestion du personnel, activités de l'internat, suivi médical et administratif des enfants, vêtements d'enfants, photographies.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Biens mobiliers et immobiliers. Impôts.
- Impôts locaux : révisions des évaluations (1970).
- Impôts fonciers : état de recette, déclaration de droit au bail, notes, délibération, plans, correspondance (1975-1992).
- Concessions de logement : cahiers de répartititon des chambres, notes, arrêtés, notes de service, fiches de logement, correspondance (1945-1992).
- Déclarations locatives : fiches de déclarations (1939-1971).
- Déclarations de salaires : listes nominatives (1945-1966).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires