373WP/1-373WP/13
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00440.2
Versant ou donateur : Domaine public - 1B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Domaine public. Permissions de voirie (DVI, installations diverses) : bulletins provisoires en registres (ordre chronologique ou par arrondissement) (1960-1970) ; réglementation des kiosques à journaux (1948-1956) ; domaine public fluvial, occupation des bas-ports (1947-1954)
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
DOMAINE PUBLIC FLUVIAL : occupation temporaire des bas-ports : société de Dragage Rhône Saône, entrepreneur Curty : demande d'autorisation, réclamation, annulation des droits de voirie, plans, arrêtés de l'ingénieur, correspondance 1947-1954
Langue des unités documentaires
Mots clés matières