Aide à la recherche

1841 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1841W/1-1841W/460

Date

1884-2005

Description physique

Notes contenant : 271 b.

Importance matérielle

460

Origine

Aménagement urbain

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Aménagement urbain

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 604 Habitat et logement

1841W/258

Cote/Cotes extrêmes

1841W/258

Date

1951-2004

Présentation du contenu

Réglementation du logement. Changement d'affectation d'un local d'habitation. Dossiers "transformation" n° 8917 à 8950 : enquête, arrêté préfectoral, plans, correspondance (84 av. J. Jaurès, 39 crs H. Vitton, 71 av. du Point-du-Jour, 160 crs A. Thomas, 100 D crs Lafayette, 14 rue Seignemartin, 12 crs R. Vitton, 114 rue E. Locard, 40 av. F. Faure, 4 rue E. Zola, 168 rue Cuvier, 71 crs Gambetta, 16 pl. Bellecour, 21 rue des Capucins, 45 rue Creuzet, 9 rue Boissac).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 30

Langue des unités documentaires

Français

Documents en relation

1841 W 377 ; 1841 W 378 ; 1841 W 379 ; 1841 W 380 ; 1841 W 381 ; 1841 W 382 ; 1841 W 383 ; 1841 W 384