
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain Centre construction
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme.
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON. Ensemble de boites supposé arrivé avec des plans récupérés par M. Vanario et rangés en C 001. Ces boites, lors de l'attribution des cotes WP, ont été rattachées au versement les précédant sur les rayons et ont reçu la cote 937 WP, cote correspondant à un versement du service de l'Architecture. Attribution d'une nouvelle cote WP en 2000 à l'occasion de la préparation du déménagement.
Date d’arrivée approximative : Sans date
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire.
220/1968 : 89-91 rue Garibaldi, rue Cuvier, rue Barrier, rue Bugeaud 69006, M 18/1973, 35/1972, 262/1971 (1968-1975)
Dossier sans numéro : rue St-Sidoine 69003, rue de la Convention 69100 Villeurbanne (1968)
231/1971 : 76 av. Debourg 69007 (1971).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires