1472WP/1-1472WP/14
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé du personnel
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Personnel municipal : gestion comptable : impôt sur le revenu : états préparatoires des déclarations annuelles de salaires, 1916-1971 (attention : la plupart des documents se situe entre 1930 et 1960).
PERSONNEL
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1995.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PERSONNEL MUNICIPAL : - Gestion comptable : impôt sur les salaires et contributions de Sécurité sociale du personnel des services techniques (voirie, immobilier, électromécanique, chauffage, établissements balnéaires et sportifs), du service du contrôle des travaux, du service médical de nuit, du secrétariat de l'ingénieur en chef : année 1947 : états préparatoires des déclarations annuelles de salaires, état nominatif des contributions 1947-1948
Services techniques : pour les années 1929-1940, voir le service des travaux publics et de la voirie municipale, ainsi que le service du chauffage.
Langue des unités documentaires
Mots clés matières