1457WP/1-1457WP/43
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Immeubles menaçants ruine
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Immeubles menaçant ruines : contentieux concernant l'effrondement du cours d'Herbouville, et construction d'un ouvrage d'art sur l'emplacement 1811-1987.
PREVENTION SECURITE
Attention article 000
Date d’arrivée approximative : 1991
Note sur le classement : Classé en février 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
COURS D'HERBOUVILLE : - Aspects financiers : répartition des dépenses,réévaluation de la dépense, bilans, factures, devis, modalités de financement, situations, options, projets : rapport au conseil municipal,coupure de presse, extraits du Bulletin Municipal Officiel, délibérations du conseil municipal, notes d'honoraires, factures, index de révision des prix, état de consommation des avances, devis estimatif, bon de commande, tableau récapitulatif des dépenses pour l'ouvrage de soutènement, correspondance 1977-1985
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières