47WP/1-47WP/45
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00007
Versant ou donateur : Electromécanique
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Contrôle des services concédés : Distribution de gaz et électricité (1916-1949) Service électromécanique Transports en commun : compagnie Omnibus et Tramways de Lyon : exploitation, comptabilité, matériel, personnel, tarifications, contentieux, rénovations du réseau et projets divers, administration des voies ferrées d'intérêt local (1913-1958) ; Lafond et Cie : matériel, exploitation, contentieux (1930-1953) Fédérations de consommateurs (1932-1940)
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
Note sur le classement : Classé en mars 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
TRANSPORTS EN COMMUN : - Contrôle des services concédés : Compagnie des Omnibus et Tramways de Lyon (Cie OTL) : . Administration des voies ferrées d'intérêt local (réseau OTL), exploitation de la ligne Lyon-Crémieu-La Balme concédée par les départements de l'Ain et de l'Isère : accord entre le département de l'Isère et la Cie OTL, consultation pour la Ville de Lyon contre la Cie OTL et le département de l'Isère, charges extracontractuelles d'exploitation de la ligne, projet de convention entre la Cie OTL et le département de l'Isère, projet de convention temporaire Isère/Cie OTL, modification du régime d'exploitation de la ligne Lyon-La Balme, exploitation de la ligne Lyon-La Balme par la Cie des Chemins de fer de l'Est, projet d'avenant aux actes de concession, réclamation du Syndicat du personnel de la Cie OTL : correspondance, rapports, plans, coupure de presse, convention, délibération du Conseil municipal 1934
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières