1968W/1-1968W/250
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Occupation temporaire de l'espace public
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
- Circulation et stationnement. Gestion des travaux de voirie et de construction : arrêtés du Maire (2001-2004).
- Manifestations sur la voie publique. Gestion des demandes : dossiers par manifestations (classement chronologique) (échantillon) (2003).
- Circulation et stationnement. Gestion des déménagements : arrêtés du Maire (2001-2004).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Circulation et stationnement. Gestion des travaux de voirie et de construction : arrêtés du Maire visés par la Préfecture n° 7444 à 8264 (du 25/11 au 31/12).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires