2411 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2411WP/1-2411WP/66

Date

1998-2012

Importance matérielle

66

Origine

Contrôle de gestion

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Contrôle de gestion

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Dépenses. Contrôle des organismes subventionnés de 2005 à 2007 : dossiers juridiques et financiers des associations (classement par code tiers).

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

2411WP/2

Cote/Cotes extrêmes

2411WP/2

Date

2005-2011

Présentation du contenu

Dépenses. Contrôle des organismes subventionnés de 2005 à 2007 : pièces justificatives, demande de subvention, avenant de convention, audit, délibérations, rapports, comptes rendus de réunion, budgets, comptes, correspondance (classement par code tiers) :

- AD0275 ADIPAC

- AD0350 ADOS

- AD0530 Agence de Développement des Entreprises Afrique Adea

- AD0708 ADCARLY

- AE0222 AESCRA

- AE3002 AEMDS

- AF0171 AFEV

- AF0173 AFIJ

- AG0247 Agence d'Urbanisme

- AG0456 AGDS

- AG0458 Aguirre Association

- AG0765 Agir Ensemble pour les Droits de l'Homme

- AG0809 APC 69 Agir pour la Citoyenneté.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français