
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Contrôle de gestion
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dépenses. Contrôle des organismes subventionnés de 2005 à 2007 : dossiers juridiques et financiers des associations (classement par code tiers).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dépenses. Contrôle des organismes subventionnés de 2005 à 2007 : pièces justificatives, demande de subvention, avenant de convention, audit, délibérations, rapports, comptes rendus de réunion, budgets, comptes, correspondance (classement par code tiers) :
- AD0275 ADIPAC
- AD0350 ADOS
- AD0530 Agence de Développement des Entreprises Afrique Adea
- AD0708 ADCARLY
- AE0222 AESCRA
- AE3002 AEMDS
- AF0171 AFEV
- AF0173 AFIJ
- AG0247 Agence d'Urbanisme
- AG0456 AGDS
- AG0458 Aguirre Association
- AG0765 Agir Ensemble pour les Droits de l'Homme
- AG0809 APC 69 Agir pour la Citoyenneté.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires