2411 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2411WP/1-2411WP/66

Date

1998-2012

Importance matérielle

66

Origine

Contrôle de gestion

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Contrôle de gestion

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Dépenses. Contrôle des organismes subventionnés de 2005 à 2007 : dossiers juridiques et financiers des associations (classement par code tiers).

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

2411WP/17

Cote/Cotes extrêmes

2411WP/17

Date

2001-2007

Présentation du contenu

Dépenses. Contrôle des organismes subventionnés de 2005 à 2007 : pièces justificatives, demande de subvention, avenant de convention, audit, délibérations, rapports, comptes rendus de réunion, budgets, comptes, correspondance (classement par code tiers) :

- CE0211 Cercle Laïc Rémond

- CE0266 Espace Jeunes 6e

- CE0382 Aviron Nautique de Lyon

- CE0550 Centre Rhône-Alpin de la Voix

- CE0715 Centre Médico-Sportif

- CE0850 Centre J. Bergeret

- CE2207 Centre Hospitalier du Vinatier.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français