Coordination urbain. Opération d'aménagement Cité internationale de Lyon (CIL).

- Approbation du PEP et du bilan financier, modification de création de la ZAC : délibérations (2000).

- Dossiers de réalisation de ZAC modificatif (2004-2005).

- Dossier de ZAC modificatif (2000).

- Approbation du PAZ : délibérations (2000-2001).

- Aménagement d'une crèche et d'un groupe scolaire : compte rendu de réunion, correspondance (2002-2004).

- Approbation PAZ modificatif (2001) et modification du PEP : certificats d'affichage, délibération (2004).

- Expertise et conseil relatifs à la maîtrise d'oeuvre des espaces publics : rapport, plans (2000).

- ZAC, modification et renégociation : délibération, projet de convention de résiliation de convention, notes (1998-2000).

- Remise des ouvrages du PEP : correspondance (2003).

- Enquête publique : certificat de notification, rapport du commissaire enquêteur, plans, correspondance (2003).

- Dossier de concertation : délibération, rapport explicatif des modifications envisagées, plans, (1992-1996).

DUA : 10