1472WP/1-1472WP/14
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé du personnel
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Personnel municipal : gestion comptable : impôt sur le revenu : états préparatoires des déclarations annuelles de salaires, 1916-1971 (attention : la plupart des documents se situe entre 1930 et 1960).
PERSONNEL
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1995.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PERSONNEL MUNICIPAL : - Gestion comptable : impôt sur les salaires du personnel du service des travaux publics et de la voirie municipale et du service du chauffage : année 1939 : états préparatoires des déclarations annuelles de salaires (dont ceux du personnel mobilisé), états nominatifs trimestriels des contributions d'assurances sociales 1939-1940
Service des travaux publics et de la voirie municipale, service du chauffage : pour les années 1941-1966, voir à service technique.
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes