
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réglementation du logement. Changement d'affectation d'un local d'habitation. Dossiers "transformation" n° 386 à 437 : enquête, arrêté préfectoral, plans, correspondance (32-267 av. J. Jaurès, 4 rue du Jardin des Plantes, 2 bis rue J. Bart, 15 rue des remparts d'Ainay, 2 rue Tissot, 98 rue Chevreul, 36 bis rue Rachais, 35 rue du Tunnel, 21 rue des Rancy, 15 rue Cavenne, 140 av. des Frères Lumière, 150 rue du Cdt Charcot, 16 quai Arloing, 2 pl. Mal Lyautey, 42 rue Franklin, 44 rue Sgt Blandan, 10 rue H. Barbusse, 127 bis av. Lacassagne, 45-63 ch. St-Maurice, 11 rue de la Grange, 56 bvd de la Croix-Rousse, 8 montée Bonafous, 27 rue de Crimée, 24 rue Lanterne, 41 rue A. Comte, 55-56 rue de la Charité, 12 quai Tilsitt, 6 rue Masson, 6 rue d'Auvergne, 58 rue de la Claire, 4 pl. G. Péri, 81 rue de la République, 80 rue S. Gyphe, 52 ch. St-Isidore, 14 imp. Pitiot, 12 rue des Aubépins, 5 rue L. Vitet, 12 crs F. Roosevelt, 44 quai Jayr, 37 rue Barrême, 7 bvd des Brotteaux, 36 crs du Dr Long, 40 rue St-Philippe, 3 rue Confort, 21-81 rue Hénon, 7 quai J. Courmont, 15 rue P. Blanc).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires