1902W/1-1902W/11
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Coordination urbaine. Cité internationale : aménagement des équipements.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Cité Internationale. Equipements.
Point Services.
- Projet de création : projet retenu, compte rendu de réunion, calendrier des délibérations, délibérations du Conseil municipal, tableau d'analyse des offres, notes, correspondance (1995-1998).
- Bail de droit commun : bail, projets (1997-1998).
- Bail commercial : bail, projet (sd-1996).
Bowling. Projet de Création : documentation, correspondance (1990).
Surfaces commerciales. Projet de création. Demande d'autorisation préalable : décision de la commission départementale d'urbanisme commercial, certificat d'affichage (1992).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires