
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : Registre de versement 1
Versant ou donateur : Police de la voirie et de la voie publique - 2B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Constructions neuves : demandes d'autorisations déposées de 1891 à 1949.
Contient aussi des permissions de voirie, des constructions avec et sans droits.
Travaux publics et police de la voirie - 5D
Date d'arrivée approximative : Versement arrivé en plusieurs fois : 1936-05-07, 1937-04-29, 1938-04-29, 1942-03-01, 1946-05-08, 1952-03-20, 1953, 1954-08-13, 1955-04-13 et 1957-05-03.
Type de classement : Chronologique
Note sur le classement : Classé en : 1991, 1993, 2010-2016.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Constructions neuves 1929. Autorisations : plan, rapport, permission de voirie, arrêté, correspondance.
193 : 30 rue Bellicard, Santu architecte
194 : 24-26 rue V. Couturier
195 : 55 ch. [ou rue] de Baraban
196 : agrandissement des ateliers de la Sté Magnéto-France ch. [ou rue] Villon
197 : 23 bis rue Seignemartin
198 : 170 rue Challemel-Lacour, Bacconnier architecte
200 : 109 rue de Bourgogne
201 : 26 ch. [ou rue] St-Eusèbe
202 : 38 ch. [ou rue] des Tuiliers
203 : réparation d'un mur de clôture de la Sté des ateliers de constructions électriques de Lyon et du Dauphiné rte d'Heyrieux
204 : 105 crs Lafayette, Bonnetin architecte
205 : 32 ch. St-Romain
206 : 18 ch. [ou rue] de l'Espérance, 20 ch. [ou rue] St-Eusèbe, Chambon architecte
207 : 19 montée de la Butte, Chollat architecte.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires
Mots clés typologiques