586WP/1-586WP/7
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00455
Versant ou donateur : Effectifs recrutement - 1B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Personnel : sécurité sociale (1972-1976) ; retraite, validations de service (1949-1973) ; paiement d'honoraires (1969-1970) ; primes de technicité et primes de participation, attributions (1967-1973) ; recrutement, organisation de concours (1967-1973) ; C.N.R.A.C.L., conseil d'administration (1965-1971) ; commission spéciale pour la COURLY (1968), commission paritaire nationale (1965-1971), commission paritaire communale (1959-1971) : élections
PERSONNEL - 1D
Note sur le classement : Classé en 1996.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PERSONNEL : - Elections à la Commission paritaire communale : organisation : textes officiels, notes de service, correspondance 1959-1971
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes