
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction des Etudes et Techniques Urbaines
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Conduite d'opérations d'aménagement d'espaces publics.
Type de classement : Arrondissement
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Conduites d'opérations d'aménagement d'espaces publics.
6ème arrondissement. Square Bérerd. Aménagement :
Etudes. Programme : rapports (1995-1998).
Conception :
- Avant-projet : plans (1994-1996).
- Dossier de consultation des entreprises : comptes rendus de réunion, règlement de consultation, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières (CCAP), cahier des clauses techniques particulières (CCTP), plans (1998-1999).
- Réalisation d'une mosaïque en pâte de verre. Dossier de consultation des entreprises : règlement de consultation, listes des résultats de consultation, rapports descriptifs, plans, acte d'engagement, correspondance (1998).
Travaux :
- Chantier : comptes rendus de réunion de chantier (1998).
- Réception de garanties : dossier d'intervention ultérieur sur ouvrage (DUIO), correspondance (1998-1999).
Données capitalisées. Conseils municipal et d'arrondissement : délibérations, rapports (1998).
Achats :
- Marché de maîtrise d'oeuvre : ordres de service, règlements, dossier de marché (1998-1999).
- Travaux : dossiers de marché (lots n°1 et 2) (1998-1999).
Conduite générale de l'opération : notes, coupure, correspondance (1997-1999).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires
Documents en relation
1772 W 48 ; 1772 W 49 ; 1864 W 78