784WP/1-784WP/55
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Service chargé du commerce et de l'industrie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Commerce et industrie : - tribunal de commerce 1825-1890, chambre de commerce 1901-1912 : élections - fabrique de soie : règlement, tarifs 1791-1878 - renseignements commerciaux, industriels, statistiques, financiers 1790-1931 - sociétés diverses : société des Amis du Commerce et des Arts 1804-1830, société d'encouragement de l'Art et de l'Industrie 1887-1896 Subsistances : - foires et marchés d'approvisionnement et d'animaux, expositions alimentaires 1885-1896 - abattoirs : approvisionnement, affaires diverses 1855-1934 - mercuriales : cours officiel des denrées 1795-1901 - commission des subsistances : compte général 1817, registre des séances et des délibérations - mesurage des grains : registre 1804 - boulangerie 1796-1860 - boucherie : concours agricoles 1851-1901
COMMERCE ET INDUSTRIE
EXISTE UN ARTICLE 19 BIS
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1991.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
BOULANGERIE : - Rachat des fonds (décret impérial du 7 février 1857) : . nomination de deux commissaires experts par le Syndicat de la boulangerie : délibérations des syndics, correspondance, procès-verbaux de nomination, arrêtés 1857-1863 . Bureau du rachat géré par le Syndicat de la boulangerie : émission d'un emprunt : délibérations des syndics, correspondance, arrêtés et ordonnances, projet détaillé 1858-1863 . nomination du chef du Bureau du rachat : procès-verbaux de délibérations et de nomination, correspondance 1860-1863 . réorganisation de la boulangerie : correspondance, ordonnances et arrêtés du maire, mémoire, délibérations du Syndicat de la boulangerie 1811-1861 . action judiciaire intentée par les boulangers contre l'Etat et la ville de Lyon : extrait des minutes du greffe du Tribunal civil de première instance, correspondance, délibérations du Conseil municipal 1866-1868 . Caisse de la boulangerie de Lyon : cotisations déposées au Mont de Piété, traitement du receveur : comptes de la Caisse, correspondance, récepissés de versement, arrêtés préfectoraux 1857-1859
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes