1753W/1-1753W/240
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Occupation temporaire de l'espace public
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Occupation de l'espace public. Gestion des travaux, des manifestations sur la voie publique, des déménagements : arrêtés du Maire.
Type de classement : Chronologique
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Gestion des travaux (voirie, chantiers de construction ou de bâtiments) : arrêtés temporaires de police (de coordination, de stationnement ou de circulation) n° 6897 à 7479 (du 29/11 au 29/12).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires