2555WP/1-2555WP/28
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Ecologie urbaine
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Santé Environnement :
- Odeurs de restauration, gêne occasionnée : gestion des demandes et plaintes des particuliers (1986-1993).
- Avis sanitaires relatifs aux écoles privées (1985-2001).
- Avis sanitaires relatifs aux autorisations d'urbanisme demandées sur des équipements sensibles (1987-1993).
- Avis sanitaires relatifs aux autorisations d'urbanisme : registres (1964-1996).
- Contrôle alimentaire : analyse des échantillons alimentaires des repas servis dans les structures de restauration collective municipale (échantillons) (2003-2008).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Avis sanitaires sur autorisation d'urbanisme (permis de construire et déclarations préalables de travaux) sur équipements sensibles (écoles, crèches, changements d'usage) ou particuliers.
- 6ème arrondissement : 46 rue de Sèze ; 18 rue Duguesclin ; 46 rue Malesherbes ; 19, 82 rue Masséna.
- 7ème arrondissement : 87 av. Debourg, 14 rue J. Monod, 18 rue Lt Col Girard, 75 rue de Gerland, 33 rue des Pavillons, 37 pl. des Pavillons, rue M. Mérieux angle rue Marcel Monnot, 4 rue de la Madeleine, 54-58 rue Chevreul.
- 8ème arrondissement : 37 rue Pr Morat, 8 imp. Albert, 12 rue X. Privas, 23 rue A. Carrel.
- 9ème arrondissement : 29 rue Laporte, 35 quai Pierre Scize, 64 rue Marietton, 1 square E. Mouriquand.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires