2406W/1-2406W/104
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 19/03/2012.
Présentation du contenu
Déclarations de travaux, permis de démolir, consultations préalables, déclarations préalables de division, certificats d'urbanisme de cession.
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Re-traité en 2019
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Numérique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
1375/2002 : 20 rue Mazaryk 69009
1376/2002 : 65 rue de la République 69002
1377/2002 : 14-14 bis-16 rue St-Polycarpe 69001
1378/2002 : 58 pass. de l'Argue 69002
1380/2002 : 12 bis montée du Chemin Neuf 69005
1381/2002 : 164 rue Challemel Lacour 69008
1382/2002 : 111 rue Tête d'Or 69006
1383/2002 : 20 rue de l' Annonciade 69001
1384/2002 : 19 rue A. Comte 69002.
Mots clés typologiques