1631 W

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Cote/Cotes extrêmes

1631W/1-1631W/156

Date

1985-2004

Importance matérielle

156

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire accordés en 1989.

COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - DIRECTION DE L'URBANISME APPLIQUE
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1153 WP sd

Date d’arrivée approximative : 1999

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

1631W/18

Cote/Cotes extrêmes

1631W/18

Date

1988-1994

Présentation du contenu

Permis de construire 1989

85/1989 : 4 rue Grognard 69001 (1988-1989)

86/1989 : 2 rue Louis Chapuis 69008 (1989-1994)

88/1989 : 2 rue de la Gare 69009 (1989-1994)

89/1989 : 2 rue des Noyers 69005, permis de démolir 26/1989, M 630/1989 (1988-1990)

90/1989 : 166 route de Vienne 69008, permis de démolir 27/1989 (1989).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français