
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme : permis de construire accordés en 1989.
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - DIRECTION DE L'URBANISME APPLIQUE
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1153 WP sd
Date d’arrivée approximative : 1999
Type de classement : Numérique
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1989
85/1989 : 4 rue Grognard 69001 (1988-1989)
86/1989 : 2 rue Louis Chapuis 69008 (1989-1994)
88/1989 : 2 rue de la Gare 69009 (1989-1994)
89/1989 : 2 rue des Noyers 69005, permis de démolir 26/1989, M 630/1989 (1988-1990)
90/1989 : 166 route de Vienne 69008, permis de démolir 27/1989 (1989).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires