
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction Générale des Services
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dossiers des secrétaires généraux des mandats F. Collomb, M. Noir et R. Barre.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Halle T. Garnier. Exploitation, création et fonctionnement de la régie, Conseil d'Administration, travaux, dissolution de l'association : convention, étude de faisabilité, rapports, cahier des charges, comptes rendus de réunion, délibération du Conseil municipal, rapports au Conseil municipal, compte de liquidation, états financiers, statuts, règlement intérieur, coupures de presse, notes, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires