372W/1-372W/129
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00440.1
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1965 et 1966 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", infractions.
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Présentation du contenu
Permis de construire 1966
198/1966 : 59 à 63 rue de la Madeleine, 354 b à 358 rue Garibaldi, 9 rue du Sauveur 69007 (1961-1966)
199/1966 : 33 rue du Lac 69003 (1966)
200/1966 : 5 rue Bellevue 69003, M 200/1966 (1966-1968)
201/1966 : 28 rue Vaubecour 69002 (1966)
202/1966 : 72 rue de la Villette 69003 (1966)
203/1966 : 4 rue St-Gervais 69008 (1966)
204/1966 : 336 av. Berthelot 69008 (1966-1967).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires