2693W/1-10
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 3 novembre 2009
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf les articles 9-10 : délai de 50 ans (protection de la vie privée)
Informations sur le traitement
Traité en 2009 et 2018
A leur arrivée en 2009, ces registres faisaient partie du versement coté 2224W. Pour faciliter les travaux de retraitement en vue de leur numérisation, il a été décidé en 2018 de leur attribuer un nouveau numéro de versement.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Alphabétique
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1976 (Communicabilité vérifiée)
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans à compter de la clôture du dossier
Mots clés typologiques