354W/1-354W/70
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00173
Versant ou donateur : Police de la voirie et de la voie publique - 2B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme déposées en 1957 : permis de construire, accords préalables, dommages de guerre, exemptions, infraction, alignements et nivellements, commission municipale d'urbanisme, autorisations préalables, "affaires diverses" ; droits de voirie 1962.
TRAVAUX PUBLICS ET POLICE DE LA VOIRIE - 5D
Note sur le classement : Classé en 1998 et 2010
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1957
557/1957 : 183 rue Bataille 69007 (1957-1959)
558/1957 : crs Lafayette, 2 bvd Vivier-Merle, bvd E. Deruelle, square Denis 69003, M 49/1963 et 571/1963 (1957-1966).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires