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2213W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2000

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Cote/Cotes extrêmes

2213W/1-2213W/273

Date

1998-2009

Importance matérielle

273 boîtes

31,20 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versement du 31 juillet 2009

Présentation du contenu

1-171 : Permis de construire

172-180 : Permis de démolir

181-183 : Certificats d'urbanisme de cession et de division

184-195 : Consultations préalables

196-273 : Déclarations de travaux

Mode de classement

Par type d'autorisation

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Informations sur le traitement

Traité en 2009 et 2017

Mots clés typologiques

permis de construire, permis de démolir, déclaration de travaux

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2213W/196-2213W/273

Déclarations de travaux : dossiers 2000/325 à 2000/342

Cote/Cotes extrêmes

2213W/214

Autres Cotes

2213W/269;2213W/270 (Ancienne cote)

Date

2000

Présentation du contenu

325/2000 : 79 av. J. Jaurès
328/2000 : 76 crs de la Liberté
329/2000 : 288 rue Duguesclin, rue Villeroy
330/2000 : 47 rue des Tables Claudiennes
331/2000 : 59-61 rue Lacassagne
332/2000 : 91 rue de la Croix-Rousse
333/2000 : 22 rue J.-B. Say
334/2000 : 3 rue J. Verne
335/2000 : 149 av. Gal Frère
336/2000 : 38 rue de la Bannière
337/2000 : 27-29 Grande rue de Vaise
338/2000 : 284 rue A. Phillip
339/2000 : 24 av. Leclerc
340/2000 : 7 rue Terme, 118 montée de la Grande Côte
341/2000 : 145 bis rue P. Valdo
342/2000 : 41 Grande rue de Vaise.

Mots clés typologiques

déclaration de travaux