2332WP/1-2332WP/60
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Education
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Vie associative, cellule Patrimoine et inscriptions : conventions d'occupation des locaux scolaires, inscriptions scolaires.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Gestion du patrimoine immobilier scolaire. Suivi des conventions d'occupation des locaux scolaires par des organismes extérieurs : plans d'occupation par les associations, années scolaires 2004-2005, 2005-2006, 2006-2007.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires