
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réglementation du logement. Changement d'affectation d'un local d'habitation. Dossiers "transformation" n° 2241 à 2265 : enquête, arrêté préfectoral, plans, correspondance (100 av. de Saxe, 11 rue du Sauveur, 22 rue X. Privas, 131-135 rue Joliot-Curie, 40 rue de la Madeleine, 87-89 rue des Massues, 6 rue Pr Tavernier, 29 rue L. Carle, 231 C Le Plateau - la Duchère, 159 crs A. Thomas, 10-12-14-16 rte de Genas, 191 rue de Créqui, 16 montée du Gourguillon, 100 crs Gambetta, 15 av. Mal Foch, 33 av. B. Buyer, 5 bvd de la Croix-Rousse, 70 rue Sully, 31 rue Vendôme, 7 rue Bellevue, 16 rue E. Richerand, 22 rue Mouillard, 35 rue Longefer, 18 rue J. Chapelle, 36 rue J. Récamier).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires