
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réglementation du logement. Changement d'affectation d'un local d'habitation. Dossiers "transformation" n° 574 à 617 : enquête, arrêté préfectoral, plans, correspondance (81 rue de la République, 10 rue Gorge de Loup, 4 rue Béchevelin, 53-66 crs H. Vitton, 45 rue J. Valensaut, 13 quai V. Augagneur, 8 rue P. Chenavard, 11 rue Roussy, 93 rue Tronchet, 15 pl. Mal Lyautey, 25 quai J. Moulin, 9 rue Grôlée, 27 rue Vaubecour, 6 quai Gailleton, 28 rue Malesherbes, 15 rue Constant, 130 bvd des Etats-Unis, 2 rue Ste-Marie-des-Terreaux, 25 cours F. Roosevelt, 19 rue de Marseille, 21-23 av. du Château, 2 pl. de la Bourse, 18 rue Bataille, rue J.-C. Vivant, 106 crs Gambetta, 18 rue des Chevaucheurs, 14 rue de l'Annonciade, 2 rue du Colombier, 10 rue du Major Martin, 167 av. Lacassagne, 12 rue de la Barre, 10 rue des Fantasques, 74 rue Ney, 2 rue Duquesne, 54 crs A. Thomas, 49 rue Tête d'Or, 39 rue des Culattes, 54 quai St-Vincent, 209 ch. de l'Etoile d'Alaï, 16 rue P. Chenavard, 86-88 rue Masséna, 2 rue O. Louis).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires