2213W/1-2213W/273
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 31 juillet 2009
Présentation du contenu
1-171 : Permis de construire
172-180 : Permis de démolir
181-183 : Certificats d'urbanisme de cession et de division
184-195 : Consultations préalables
196-273 : Déclarations de travaux
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2009 et 2017
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
93/2000 : 62 rue Ney 69006, T1, M2, M3, T4 (2000-2004)
94/2000 : 18 rue des Jasmins 69008 (2000)
95/2000 : 8 rue J. Koehler 69003, PD 35/2000 (2000).
Mots clés typologiques