1001WP/1-1001WP/237
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Bureau des inhumations
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Pompes funèbres et cimetières : concessions de terrains pour sépultures à 30 ans : dossiers individuels 1889-1954
POMPES FUNEBRES ET CIMETIERES
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1991.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
CONCESSIONS FUNERAIRES : - Concession trentenaire : acquisition, renouvellement, inhumation, exhumation, travaux : dossier nominatif : contrat d'acquisition, demandes d'autorisations administratives, actes administratifs, procès-verbal d'exhumation, certificat de décès, état des concessions arrivées à expiration : papier timbré : classement par ordre chronologique des acquisitions ou des renouvellements 3 janvier-28 avril 1950
Langue des unités documentaires
Notes
Dossier partiellement rendu au service le 22/09/2005
Mots clés lieux
Mots clés matières