62WP/1-62WP/8
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Electrocomptabilité - 4B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Comptabilité : traitements du personnel municipal : Cessation de fonctions des agents titulaires : dossiers financiers 1954 Changements survenus dans les carrières avec effet sur les traitements 1954-1956 Contributions versées pour les retraites du personnel municipal 1953-1956 Contributions versées pour les assurances sociales du personnel du municipal 1942-1953 Rémunération des concierges du domaine privé de la Ville 1947-1957
FINANCES - 3D
Note sur le classement : Classé en septembre 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
COMPTABILITE : - Contributions versées pour les retraites du personnel municipal : versements effectués à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (C.N.R.A.C.L.) : . agents ayant cessé leurs fonctions entre novembre 1953 et avril 1955 : versements effectués au cours de cette période jusqu'à leur sortie de l'administration : bordereaux des décomptes individuels de versements, décomptes individuels de versements, correspondance 1954-1955 . situation comptable pour l'année 1954 : régularisation deds comptes : correspondance, états des retenues, états des comptes 1955
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes