784WP/1-784WP/55
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Service chargé du commerce et de l'industrie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Commerce et industrie : - tribunal de commerce 1825-1890, chambre de commerce 1901-1912 : élections - fabrique de soie : règlement, tarifs 1791-1878 - renseignements commerciaux, industriels, statistiques, financiers 1790-1931 - sociétés diverses : société des Amis du Commerce et des Arts 1804-1830, société d'encouragement de l'Art et de l'Industrie 1887-1896 Subsistances : - foires et marchés d'approvisionnement et d'animaux, expositions alimentaires 1885-1896 - abattoirs : approvisionnement, affaires diverses 1855-1934 - mercuriales : cours officiel des denrées 1795-1901 - commission des subsistances : compte général 1817, registre des séances et des délibérations - mesurage des grains : registre 1804 - boulangerie 1796-1860 - boucherie : concours agricoles 1851-1901
COMMERCE ET INDUSTRIE
EXISTE UN ARTICLE 19 BIS
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1991.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
BOULANGERIE : - Vente de pain à prix réduit : . Manutention civile : . autorisation d'ouverture du dit fonds de boulangerie : arrêté prefectoral 1855 . ouverture de cinq nouveaux débits de pain : correspondance, arrêté prefectoral 1855 . activités : rapports, correspondance, affiche 1855-1857 . situation financière : rapports 1857 . fermeture des débits et liquidation de l'entreprise : rapports, arrêtés préfectoraux, correspondance, procès-verbal d'apposition de scellés 1858-1863 . formation d'une association commerciale pour la vente de pain à prix réduit : procès-verbal, correspondance, listes nominatives 1863-1867
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes